Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tilt Rotator Tilt-Rotator Tiltorotator
ONE-TP.COM, SARL

Numéro de dépôt :
3820986
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
Tilt Rotator Tilt-Rotator Tiltorotator de ONE-TP.COM

Présentation de la marque Tilt Rotator Tilt-Rotator Tiltorotator

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE-TP.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tilt Rotator Tilt-Rotator Tiltorotator » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE-TP.COM domicilié(e) 1 Place du 8 mai 1945 - 60119 - Neuville Bosc - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 758 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE-TP.COM domicilié(e) 1 Place du 8 mai 1945 - 60119 - Neuville Bosc - France.

La marque Tilt Rotator Tilt-Rotator Tiltorotator a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tilt Rotator Tilt-Rotator Tiltorotator est expirée depuis le 6 avril 2021.

ONE-TP.COM a également déposé les autres marques suivantes : one-tp


ONE-TP.COM, SARL - 1 Place du 8 mai 1945 - 60119 - Neuville Bosc - France - SIREN 502758618


ONE-TP.COM - 1 Place du 8 mai 1945 - 60119 - Neuville Bosc - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.